Conseil Municipal : Vendredi 29 mai 2026  à 18h00

Le 29 mai
  • Informations municipales

 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Vendredi 29 mai 2026  à 18h00

Salle André Seguin

ORDRE DU JOUR

  1. ÉLUS – Renouvellement partiel du conseil municipal et de l’exécutif communal

1.1   Installation d’un conseiller municipal

1.2   Élection d’un adjoint au Maire

1.3   Délégation des élus : nouvelle répartition arrêtée par le Maire

  1. PROCÈS-VERBAL

2.1   Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026

  1. COMMISSIONS – REPRÉSENTANTS

3.1   C.C.A.S. – Élection d’un conseiller municipal membre du conseil d’administration

3.2   Commission d’Appel d’Offres – Élection d’un membre suppléant

3.3   C.N.A.S. / Désignation d’un délégué des élus

  1. FORÊT

4.1   Programme France 2030 – Approbation du devis ONF du 02/04/2026

  1. GRAND DOLE

5.1   Information sur la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

5.2   Approbation du montant des attributions de compensation de la taxe professionnelle 2026.

  1. JURY D’ASSISES 2027

6.1   Tirage au sort en vue de la liste préparatoire

  1. ÉCLAIRAGE PUBLIC

7.1   Bilan annuel 2025 du Service e-lum établi par le SIDEC

  1. INFORMATIONS ET DIVERS

8.1   Informations municipales

8.2   Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

8.3   Agenda et manifestations

8.4   Questions diverses

Salle André Seguin - Mairie - 2, rue André Gleitz