CONSEIL MUNICIPAL – 22 septembre 2025 – 18h00

Le 22 septembre
  • Informations municipales

 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Lundi 22 septembre 2025  à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juillet 2025

  1. BÂTIMENTS

1.1     Réhabilitation de l’ancien presbytère en logement : Choix des entreprises

1.2     Réhabilitation de l’ancien cabinet médical en logement : Choix des entreprises

1.3     Salle des fêtes : précisions concernant l’application des tarifs semaine et week-end

  1. FONCIER – AMÉNAGEMENT

2.1     Lotissement Jardins Fontaine : modification de la délibération de cession à NEXITY, création de deux lots d’aménagement.

2.2     Cession d’une partie de la parcelle ZB 7pour l’implantation d’un point collecte fibre

2.3     Acquisition des parcelles ZD 251 et ZD 254 appartenant à la SNCF

  1. RÉSEAUX – ÉNERGIE – DÉFENSE INCENDIE

     3.1     Réseau de chaleur communal :

3.1.1.   Contractualisation de l’entretien du réseau de chaleur

3.1.2.   Recrutement d’un Assistant Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour la rédaction du contrat de vente de chaleur

3.2     Bois Energie : Contrat d’approvisionnement du bois déchiqueté

3.3     Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) : Assistance technique pour l’élaboration de l’arrêté et l’élaboration du schéma communal DECI

  1. ENVIRONNEMENT – TOURISME

4.1     Charte d’engagement Sensibilis’haie avec la Fédération des Chasseurs

4.2     Plantation de haies dans le cadre du programme « Bocage & paysages 2025 » de la Région Bourgogne-Franche -Comté

4.3     Mise à jour de l’inscription des chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

  1. ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE

5.1     Frais de scolarité des enfants scolarisés à Champvans 2024/2025

5.2     Syndicat Mixte Ouvert de la Crèche de Saint-Ylie (SMOCSY) : Compte-rendu d’activités, orientations futures et modalités financières

  1. INFORMATIONS ET DIVERS

6.1     Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

6.2     Agenda et manifestations

6.3     Questions diverses

 

Mairie - Salle du Conseil Municipal