SÉANCE D’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL – Vendredi 20 mars 2026 à 20h00 – Salle André Seguin

Séance d’installation du nouveau conseil municipal

Conformément à l’article L. 2121-7 du Code général des collectivités territoriales,  je soussigné, MICHAUD Dominique, Maire de la commune de CHAMPVANS, ai l’honneur de convoquer Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal  à la séance d’installation du nouveau conseil municipal qui se tiendra :

Vendredi 20 mars 2026 à 20h00

Salle André Seguin- RDC Mairie

ORDRE DU JOUR

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 mars 2026ELECTIONS

1. ÉLECTIONS

1.1  Vérification du quorum et constitution du bureau d’âge

1.2  Élection du Maire

1.3  Fixation du nombre d’adjoints

1.4  Élection des Adjoints au scrutin de liste

1.5  Lecture de la Charte de l’Élu Local

2. INFORMATIONS ET DIVERS

2.1  Informations diverses

2.2  Questions diverses

Affiché le lundi 16 mars 2026