CONSEIL MUNICIPAL – 22 septembre 2025 – 18h00
- Informations municipales
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu
Lundi 22 septembre 2025 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juillet 2025
- BÂTIMENTS
1.1 Réhabilitation de l’ancien presbytère en logement : Choix des entreprises
1.2 Réhabilitation de l’ancien cabinet médical en logement : Choix des entreprises
1.3 Salle des fêtes : précisions concernant l’application des tarifs semaine et week-end
- FONCIER – AMÉNAGEMENT
2.1 Lotissement Jardins Fontaine : modification de la délibération de cession à NEXITY, création de deux lots d’aménagement.
2.2 Cession d’une partie de la parcelle ZB 7pour l’implantation d’un point collecte fibre
2.3 Acquisition des parcelles ZD 251 et ZD 254 appartenant à la SNCF
- RÉSEAUX – ÉNERGIE – DÉFENSE INCENDIE
3.1 Réseau de chaleur communal :
3.1.1. Contractualisation de l’entretien du réseau de chaleur
3.1.2. Recrutement d’un Assistant Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour la rédaction du contrat de vente de chaleur
3.2 Bois Energie : Contrat d’approvisionnement du bois déchiqueté
3.3 Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) : Assistance technique pour l’élaboration de l’arrêté et l’élaboration du schéma communal DECI
- ENVIRONNEMENT – TOURISME
4.1 Charte d’engagement Sensibilis’haie avec la Fédération des Chasseurs
4.2 Plantation de haies dans le cadre du programme « Bocage & paysages 2025 » de la Région Bourgogne-Franche -Comté
4.3 Mise à jour de l’inscription des chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
- ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
5.1 Frais de scolarité des enfants scolarisés à Champvans 2024/2025
5.2 Syndicat Mixte Ouvert de la Crèche de Saint-Ylie (SMOCSY) : Compte-rendu d’activités, orientations futures et modalités financières
- INFORMATIONS ET DIVERS
6.1 Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats
6.2 Agenda et manifestations
6.3 Questions diverses
Mairie - Salle du Conseil Municipal