CONSEIL MUNICIPAL – Lundi 2 février 2026 – 18h00

 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Lundi 2 février 2026 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

1. 1. FINANCES

   1.1     Budget CCAS : Mutualisation de transmissions électroniques des documents budgétaires sur Actes budgétaires

   1.2     Tarif du droit de place terrasses

   1.3     Association Foncière : Convention de prestation de services

   2. FONCIER – URBANISME

   2.1     Aménagement centre du village – Acquisition de la parcelle AB 43

   2.2     Acquisition de la parcelle ZD 96 « La Suchelle »

   2.3     Élargissement de la Rue Roger Bride

   2.3.1.   Acquisition d’une partie de la parcelle ZD 32

   2.3.2.   Acquisition d’une partie de la parcelle ZD 33

   3. BÂTIMENTS

   3.1     Grand Dole Habitat – Mandat de gestion et d’administration de l’appartement sis 5 bis, impasse de la Cure

   3.2     Grand Dole Habitat – Mandat de gestion et d’administration de l’appartement sis 1 bis, rue de la Poste

   4. FORÊT

   4.1     Programme de travaux 2026

   5. INFORMATIONS ET DIVERS

   5.1     Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

   5.2     Agenda et manifestations

   5.3       Questions diverses