CONSEIL MUNICIPAL – Lundi 24 novembre 2025 – 18h00

Le 24 novembre
  • Informations municipales

 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Lundi 24 novembre 2025  à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2025

  1. FINANCES

1.1     Tarifs communaux 2026

1.2     Engagement Liquidation et Mandatement des Dépenses Investissement – Commune 2026

1.3     Engagement Liquidation et Mandatement des Dépenses Investissement – Forêt 2026

1.4     Souscription d’un prêt pour le financement des installations photovoltaïques

  1. AFFAIRES GÉNÉRALES

2.1     Élections : Mise à disposition de salles municipales aux candidats à une élection

2.2     Recensement de la population : Recrutement et rémunération des agents recenseurs

2.3     Informatique : Recrutement d’un délégué à la protection des données

  1. ÉNERGIE

3.1     Bois Énergie : Contrat d’approvisionnement du bois déchiqueté

  1. FORÊT

4.1     État d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026

  1. VIE SCOLAIRE

5.1     Subvention au Foyer coopératif du collège de Damparis 2025/2026

5.2     Subvention aux élèves de l’option « éco-citoyenne » du collège de Damparis

  1. INFORMATIONS ET DIVERS

6.1     Motion de soutien au maintien de la ligne ferroviaire des Hirondelles (Dole Saint-Claude)

6.2     Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

6.3     Agenda et manifestations

6.4       Questions diverses

 

 

Mairie - Salle du Conseil Municipal