CONSEIL MUNICIPAL – Mercredi 4 mars 2026 – 18h00

Le 04 mars
  • Informations municipales

 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Mercredi 4 mars à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2026

  1. FINANCES – BUDGET FORÊT

1.1       Approbation du compte financier unique 2025

1.2      Affectation de résultats 2025

1.3       Vote du budget primitif 2026

  1. FINANCES – BUDGET COMMUNE

2.1       Approbation du compte financier unique 2025

2.2      Affectation de résultats 2025

2.3       Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2.4       Vote du budget primitif 2026

  1. URBANISME – FONCIER – DOMAINE PUBLIC

3.1       Mode doux Rue Roger Bride – Achat d’une partie de la parcelle ZD 33

3.2       Cession d’une partie de la voirie communale contiguë aux parcelles ZD 3 & ZD 13

Mise à l’enquête publique pour vente après aliénation – Déclassement de la voirie

3.3       Cession d’une partie de la voirie communale contiguë aux parcelles ZD 6 & ZD 10

Mise à l’enquête publique pour vente après aliénation – Déclassement de la voirie

3.4       Réseaux téléphoniques Orange : Redevance d’occupation du Domaine Public 2026

  1. AMÉNAGEMENT – ÉNERGIE

4.1       Réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol à l’ancienne carrière (ZC 13) :

Conclusion d’une promesse de bail emphytéotique avec la SEM EnR CITOYENNE

  1. INFORMATIONS ET DIVERS

5.1       Élection municipale : Planning du bureau de vote

5.2       Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

5.3       Agenda et manifestations

5.4       Questions diverses

Affiché le mardi 24 février 2026

 

 

Mairie - Salle du Conseil Municipal